Marque expirée - Marque en non vigueur
LE DISCOUNTEUR
Numéro de dépôt :
3536693
Date de dépôt :
03/12/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/12/2017
Présentation de la marque LE DISCOUNTEUR
Déposée le 3 décembre 2007 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CMG auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LE DISCOUNTEUR »
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE DISCOUNTEUR est expirée depuis le 3 décembre 2017.
CMG a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-16
Errata de la publication - Publication au BOPI 2008-02
Republication - Publication le 11 janv. 2008 au BOPI 2008-02